Marque expirée - Marque en non vigueur

En vacances au Pays Basque « Un jour de marché » BAYONNE
PETYT Sylvianne

Numéro de dépôt :
3652990
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
En vacances au Pays Basque « Un jour de marché » BAYONNE de PETYT Sylvianne

Présentation de la marque En vacances au Pays Basque « Un jour de marché » BAYONNE

Déposée le 25 mai 2009 par PETYT Sylvianne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « En vacances au Pays Basque « Un jour de marché » BAYONNE »

Le déposant est PETYT Sylvianne domicilié(e) Maison Lacroisade - 64240 - LA BASTIDE CLAIRENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETYT Sylvianne domicilié(e) Lacroisade - 64240 - LA BASTIDE CLAIRENCE - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque En vacances au Pays Basque « Un jour de marché » BAYONNE est expirée depuis le 25 mai 2019.

PETYT Sylvianne a également déposé les autres marques suivantes : PIMENT64 , Sel parfumé au piment d'Espelette Fleur de sel au piement d'Espelette LE PETIT EPICIER BASQUE , BASTIDE ET SENTEURS Bougie Parfumée Au chocolat chaud


PETYT Sylvianne - Maison Lacroisade - 64240 - LA BASTIDE CLAIRENCE - France


PETYT Sylvianne - Lacroisade - 64240 - LA BASTIDE CLAIRENCE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques.

Bougies et mèches pour l'éclairage.

Café, thé cacao sucre riz tapioca sagou, soce sel épices chocolat sucreries thé.